Le code de l’urbanisme, modifié en 2012, encadre la construction des piscines, en fonction de leur taille et de leurs caractéristiques. Selon les cas, il n’y aura aucune formalité à accomplir, ou au contraire seront exigés un dépôt de déclaration préalable ou de permis de construire. Mais attention, dans tous les cas le projet devra tenir compte des prescriptions locales en matière d’urbanisme carte communale, POS, PLU. La réglementation piscineSelon les caractéristiques de l’ouvrage, le projet de construction de votre piscine sera Soit dispensé de formalité au titre du Code de l’ soumis à l’obligation de dépôt d’une déclaration préalable DP,Soit soumis à l’obligation de dépôt d’une demande de permis de construire PC.En effet, le régime d’autorisation applicable sera déterminé en fonction de critères spécifiques à la configuration de l’ouvrage. Ainsi en matière de piscines sont retenues, la surface du bassin jusqu’à 10m² / entre 10 et 100 m² / plus de 100m² et, le cas échéant, la hauteur de la couverture moins de 180 cm ou plus de 180 cm.Piscines dispensées de toute formalitéLes piscines découvertes dont la surface de bassin est inférieure ou égale à 10 m2 article R421-2 d du Code de l’Urbanisme.Les piscines dites hors sol » démontables et dont la durée d’installation ne dépasse pas trois mois sous réserve, passé ce délai, de remettre les lieux en état initial article R421-5 du Code de l’Urbanisme.Une déclaration préalable est nécessaire dès lors que l’implantation est envisagée dans un secteur soumises à l’obligation de déclaration préalablearticle R-421-9 fLes piscines découvertes dont la surface de bassin est comprise entre 10 et 100 piscines découvertes dont la surface de bassin est comprise entre 10 et 100 m2, équipées d’une couverture fixe ou mobile dont la hauteur inférieure à 1,80 soumises à l’obligation de permis de construireL’article R 421-1 du Code de l’Urbanisme précise que toutes les constructions qui ne relèvent pas d’un régime particulier dispense ou déclaration préalable nécessitent une demande de permis de construire, c’est-à-dire Les piscines découvertes, dont la surface de bassin est supérieure à 100 mètres piscines équipées d’une couverture fixe ou mobile dont la hauteur est supérieure à 1,80 en limite de propriété quelles sont les règles ?Les règles concernent les distances entre la piscine et la propriété des voisins et la voirie. Elles sont spécifiées dans le code de l’urbanisme, le PLU et un éventuel autre règlement s’appliquant à une zone précise. Le code de l’urbanisme prévoit une distance minimale de 3 mètres pour les piscines en limite de propriété, et c’est la règle la plus répandue. Cependant, il est tout à fait possible que cette règle soit modifiée par le PLU de la commune, ou par un autre règlement spécifique lotissement par exemple.Si les réglementations diffèrent, il faut savoir qu’en cas de litige, c’est la plus stricte qui s’appliquera. On considèrera en premier le règlement du lotissement, puis le PLU de la commune, puis le Code de l’Urbanisme National. Il est donc indispensable d’interroger la mairie pour étudier en détail les documents d’ margelles et la plage de piscineSi les margelles et la plage de piscine sont situées au niveau du sol, elles ne compteront pas comme faisant partie de l’ouvrage. Si les margelles et la plage sont surélevées, elles seront par contre prises en compte dans le calcul des distances d’implantation de la piscine. Vous avez un projet de piscine ? Recevez un devis sans engagement. La réglementation pool-houses, locaux techniques et abrisRégimes d’autorisations applicables aux locaux accessoires à l’utilisation du bassin local technique, pool-house, etc4 situations sont possibles – L’emprise au sol ou la surface de plancher est inférieure à 5m² votre projet sera dispensé de formalité.– L’emprise au sol ou la surface de plancher de la construction est comprise entre 5 et 20m² votre projet sera soumis à la formalité de déclaration préalable.– Dès lors que son emprise au sol ou sa surface de plancher est supérieure à 20m² votre projet sera soumis au permis de construire.– Dans les zones urbaines du PLU une simple déclaration préalable est requise pour tous projets d’extension d’une construction existante créant une emprise au sol ou de surface de plancher comprise entre 20 et 40m² inclus à la condition que la construction totale après travaux ait une emprise au sol et une surface de plancher totale inférieure à 170m² particulières relatives aux abris de piscinesLes règles diffèrent selon que l’on construit piscine et abri en même temps ou que l’on ajoute l’abri à une piscine existante. Dans tous les cas, cette construction ou installation doit être conforme aux règles d’urbanisme applicables sur la commune, même si vous n’avez aucune formalité à réglementation des abris Comprendre les termes juridiques liés à la réglementation piscineLes nouveaux formulaires DP et PC en vigueur depuis le 1er mars 2012Depuis le 1er mars 2012, votre demande d’autorisation d’urbanisme DP ou PC doit être sollicitée en nouvelle surface constructible la surface de plancher». La surface de plancher» sert de référence pour l’évaluation de la superficie constructible dans le cadre de votre projet de construction ou d’extension. Cette surface se substitue automatiquement à la surface de hors oeuvre brute SHOB et à la surface de hors oeuvre nette SHON à compter du 1er mars de la surface de plancher Art. R. 112-2 du Code de l’urbanisme La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de planchers de chaque niveau clos et couvert calculée à partir du nu intérieur des façades ». Doivent être prises en compte les surfaces de plancher de tous les niveaux les rez-de-chaussée et tous les étages, tous les niveaux intermédiaires tels que les mezzanines, de même que les combles et sous-sol, aménageables ou non. En revanche, sont à exclure de la surface les constructions ne formant pas de plancher tels que les bassins à usage de de la surface d’emprise au sol Art. R. 420-1 du Code de l’urbanisme L’emprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus ». L’emprise au sol définie par l’article R. 420-1 précité vaut pour les dispositions du code de l’urbanisme relatives au champ d’application des permis et déclarations préalables ainsi que pour celles concernant le recours obligatoire à l’architecte ci-après. L’emprise au sol correspond, de façon imagée, à l’ombre portée au sol lorsque le soleil est à la verticale de la à la surface de plancher, l’emprise au sol de la construction comprend l’épaisseur des murs extérieurs matériaux isolants et revêtements extérieurs compris. La piscine intérieure ou non, couverte ou non est constitutive d’emprise au sol. En revanche, les terrasses qui, sans être strictement de plain pied, ne présentent ni une surélévation significative par rapport au terrain, ni des fondations profondes doivent être considérées comme non-constitutives d’emprise au Cette définition ne remet pas en cause celle qui peut être retenue par les documents d’urbanisme pour l’application de leurs règles. Elle ne sert ainsi pas de référence, par exemple, pour l’application des coefficients d’emprise au sol ou des règles de calculer la surface de plancher à déclarer pour la construction d’une piscine ? En ce qui concerne les piscines couvertes à toiture amovible ou non la margelle, terrasse ou dallage entourant le bassin constitue de la surface de plancher dès lors que la hauteur sous la couverture est supérieure à 1,80 m. En revanche, le bassin quant à lui ne constitue pas de surface de plancher. En ce qui concerne les piscines de plein-air ni le bassin, ni la terrasse périphérique, ni les margelles ne constituent de surface de nouveau formulaire de déclaration préalable simplifiéeCliquez ici pour télécharger le cerfa_13703-07Le nouveau formulaire de permis de construireCliquez ici pour télécharger le cerfa_13406-07Qu’est-ce que l’ouvrage préexistant ?La notion d’ouvrage préexistant» n’est pas toujours aisée. Une piscine peut être considérée comme préexistante dès lors que son achèvement a été déclaré, au moyen du formulaire prévu à cet effet, et que le délai prévu pour le contrôle effectif de la conformité de l’ouvrage est écoulé. Dès lors, l’administration peut, si elle l’estime utile, procéder au contrôle sur place récolement des travaux réalisés. Cette visite des lieux n’est plus possible à l’issue du délai de 3 mois suivant la réception de la déclaration d’achèvement 5 mois lorsque l’ouvrage est situé en secteur sauvegardé.Passés ces délais, l’administration ne peut plus contester la conformité des travaux et l’ouvrage peut être considéré comme préexistant. Ainsi, le récépissé de dépôt de plus de 3 ou 5 mois d’une déclaration d’achèvement permet de s’assurer de la nature préexistante» ainsi que de la conformité de la piscine sur laquelle vous intervenez, sauf, évidement, dans l’hypothèse d’une irrégularité constatée lors des opérations de récolement. Faut-il avoir recours à un architecte pour sa piscine ?S’agissant d’une construction nouvelleUn particulier faisant réaliser pour lui-même une construction nouvelle, n’est pas obligé de recourir à un architecte si son projet n’excède pas 170m² d’emprise au sol ou de surface de plancher. Ainsi dès lors que soit l’emprise au sol de la construction, soit sa surface de plancher dépasse 170 m², le permis de construire devra être établi par un de travaux sur une construction existantePour tout projet d’extension d’une construction existante soumis à permis de construire, le recours à un architecte est obligatoire si cette extension a pour effet de porter l’emprise au sol ou la surface de plancher de l’ensemble après travaux au-delà de 170 m2. Quels impôts pour une piscine ?Une fois votre piscine achevée, vous devez la déclarer aux services fiscaux. Elle viendra modifier la taxe d’habitation en tant que dépendance de la maison, et la taxe foncière. Les deux premières années sont exonérées au titre de construction nouvelle en faisant une déclaration formulaire 6704 IL au centre des impôts fonciers dans les 90 jours suivants l’achèvement des travaux. D’autre part, depuis le 1er mars 2012, une taxe d’aménagement unique est perçue au moment de l’acceptation de la DP ou du PC. Elle est calculée en fonction de la superficie bassin + plages, et son taux est variable selon les communes en moyenne environ 250 euros pour une 4 x 8 m.Les piscines hors-sol non fixées au sol et déplaçables ne sont pas concernées par ces impôts. Pour plus d’info sur ce sujet, voir aussi Piscines privées et impôts locaux.

Les avantages d’une piscine en béton NaturalisVous désirez faire construire une piscine en béton dans votre jardin. Toutefois, l’ampleur des travaux à réaliser et leur durée vous découragent ? La piscine Naturalis fabriquée par l’entreprise RP INDUSTRIES SA est une excellente alternative. Faite en béton, un matériau imputrescible, son achat équivaut à un investissement à long terme. Et avec ses panneaux ayant été teintés dans la masse pour avoir l’aspect du bois, la piscine Naturalis offre beaucoup de charme et d’esthétique à votre jardin. Structure et margelles en béton armé et aspect bois La structure ainsi que les margelles de la piscine Naturalis sont fabriquées en béton armé. Ce qui lui confère un grand nombre d’ Le béton est un matériau pouvant supporter n’importe quelle contrainte de compression. Associé avec des barres d’acier en guise d’armature, le béton armé qui en résulte est doté aussi d’une résistance à la structure en béton armé d’une piscine Naturalis résiste bien à la pression de l’eau qu’elle renferme. Et son ossature demeure toujours stable malgré le mouvement continuel, mais imperceptible dans le la margelle d’une piscine Naturalis qui est également faite de ce matériau robuste vous permet de nager en toute Ayant été teinté dans la masse, le béton armé qui constitue les panneaux et margelles de la piscine Naturalis imite parfaitement l’aspect du bois. Ce qui permet au bassin de s’intégrer en toute harmonie dans le paysage verdoyant de votre rendu serait encore beaucoup plus élégant si vous prolongiez la margelle de votre piscine Naturalis en aménageant une jolie plage. Celle-ci peut être faite avec du carrelage aspect bois, du bois composite, etc. Vous pouvez par la suite y installer des chaises longues et du parasol pour transformer votre jardin en un magnifique espace de piscine qui résiste au gel et au dégel Installée en permanence dans votre jardin, votre piscine Naturalis vous accompagne été après au gel En hiver, l’eau de la piscine gèle petit à petit. Elle exerce ainsi une plus grande pression que d’habitude sur la structure du bassin. La structure en béton armé de la piscine Naturalis est conçue pour résister à une telle pression. Et le dosage de béton armé a bien été calculé de manière à ce que le froid ne puisse pas y pénétrer et ainsi geler l’eau à l’intérieur. Seule la surface externe est affectée par l’humidité. Résistance au dégel En été, l’eau se dégèle et se rétracte au fur et à mesure que la température interne augmente. La force de traction ainsi occasionnée n’a aucun effet sur la paroi en béton armé d’une piscine Naturalis. Et l’éventuel dégel d’une partie de l’eau à l’intérieur du béton armé ne le fera pas du tout piscine avec les avantages du bois sans ses inconvénients Étanche et imperméable La structure en béton de la piscine Naturalis est conçue pour supporter le contact permanent avec l’humidité. N’étant pas un matériau organique comme le bois, le béton armé n’absorbe pas l’eau. C’est une matière entièrement imperméable et étanche. Ses armatures en acier ont été traitées avec de l’antirouille pour ne pas s’user au point de perdre de leur robustesse et de leur aux attaques d’insectes Une piscine Naturalis ressemble à un bassin fait en bois. Elle est esthétique et met en valeur votre jardin. Toutefois, contrairement à une piscine en bois naturel, sa paroi en béton armé n’attire pas les insectes et les bactéries même au bout de plusieurs années. Elle peut ainsi être semi-enterrée sans piscine Naturalis une piscine économique Bon rapport qualité/prix En considérant ses nombreuses qualités tant du point de vue esthétique que robustesse, la piscine Naturalis en béton armé a un bon rapport qualité/prix. En outre, des offres promotionnelles et des facilités de paiement peuvent être exemple, si vous achetez la piscine en béton Naturalis de forme rectangulaire avec des dimensions de 4,67 x 3,24 x 1,40 m Réf à certaine période de l’année, vous pourriez bénéficier de 11 % de ailleurs, il est envisageable de procéder à un paiement en 3 fois et même jusqu’à 10 fois avec la carte Presto. Ce n’est pas la seule piscine offrant de telles opportunités. De nombreux modèles de différentes formes et dimensions sont régulièrement en vente promotionnelle. Sachez donc en profiter pour acheter votre piscine en béton Naturalis moins sur l’installation et l’entretien Si vous avez des compétences en bricolage, vous n’avez pas forcément besoin de recourir aux services d’un professionnel pour toute l’installation de votre piscine Naturalis. Vous pouvez effectuer certains travaux vous-même. La notice de montage qui accompagne votre bassin lors de la livraison indique toutes les instructions à suivre. Par ailleurs, la plupart des modèles de piscine en béton Naturalis sont livrés avec un kit entretien complet. Ceci inclut un balai aspirateur et une épuisette. Ce qui vous évite de dépenser de l’argent pour l’achat de ces outils indispensables pour l’entretien de votre bel investissement à long terme L’achat d’une piscine Naturalis est un bel investissement qui vous fera bénéficier d’un confort de nage ou de baignade pendant des besoin d’aller nager dans une piscine publique, au risque de vous faire contaminer par d'éventuels agents pathogènes. Vous pouvez nager dans votre piscine Naturalis quand vous le voulez durant la journée, le soir, les week-ends et les jours plupart des piscines Naturalis bénéficient d’une garantie de 10 ans sur la structure. Vous avez également droit à 2 années de garantie sur la une piscine facile à installer Accessoires complets Avec tous les équipements et accessoires de montage fournis, la piscine Naturalis est prête à l’emploi. Il ne vous reste plus qu’à assembler les panneaux formant la structure et à placer les accessoires, à savoir le dispositif de filtration, le liner, et les échelles. La notice de montage vous guidera pas à et installation facile Étant déjà préfabriqués, les panneaux en béton sont à superposer un à un en suivant un ordre bien précis. Les armatures en acier sont accompagnées de boulons de fixation afin qu’elles puissent se poser facilement sur la dalle en béton à réaliser avant l’installation de la piscine. Toutes les pièces du skimfiltre aussi sont déjà assemblées. Vous n’avez qu’à placer ce dispositif à l’endroit prévu à cet effet. Le liner, quant à lui, se place facilement grâce au rail de la fixation de type ce qui concerne les travaux de plomberie, ils sont basiques. Vous pouvez les faire vous-même. Toutes les pièces nécessaires telles que les raccords et tuyaux sont déjà fournies. Et pour remplir d’eau le bassin, vous pouvez vous servir de deux, voire plusieurs tuyaux d’arrosage à la fois en fonction de la taille du La piscine Naturalis doit être semi-enterrée. Elle peut s’installer sur n’importe quel type de terrain. Il peut s’agir d’un terrain plat, légèrement en pente, ou totalement par les nombreuses dimensions et formes disponibles sur le marché, la piscine Naturalis peut se placer n’importe où dans votre jardin. Peu importe la dimension et la superficie de votre jardin, et quel que soit l’usage que vous souhaitez en faire, vous trouverez un modèle adapté à vos modèles de piscines Naturalis Pour vous aider à choisir votre piscine Naturalis, découvrez ces quelques modèles La piscine en béton Naturalis carrée 3,24 x 3,24 x 1,40 m Vous n’avez pas un grand terrain et désirez y installer une piscine en béton ? La piscine Naturalis de forme carrée aux dimensions de 3,24 x 3,24 x 1,40 m Réf peut vous margelles en béton armé sont très résistantes. Elles peuvent très bien supporter la pression due aux montées et/ou descentes par les escaliers. Enfants et adultes peuvent s’asseoir dessus sans crainte de chuter dans l’eau ou par terre à l’ structure en béton armé teinté dans la masse lui offre de l’élégance. C’est un véritable joyau de votre jardin. Côté esthétique, le liner bleu avec frise offre beaucoup plus de charme et rend attrayante la piscine Naturalis décagonale ronde 4,95 et 1,30 m Si vous trouvez le modèle précédent trop classique, la piscine en béton Naturalis décagonale ronde Réf pourrait vous plaire. Elle est composée de 10 panneaux en béton ayant l’aspect du bois. Et pour assurer son étanchéité, elle est livrée avec un liner bleu d’une épaisseur de 75/100. Celui-ci est décoré d’une jolie les accessoires indispensables au bon fonctionnement de la piscine sont également inclus dans le kit buse de refoulement, coudes, tuyau, skimmer, préflite welbag, pompe filtrante, etc. Elle est équipée aussi d’une échelle faite en piscine en béton Naturalis décagonale allongée 6,36 x 4,74 x 1,40 m La piscine béton Naturalis de forme décagonale allongée aux dimensions de 6,36 x 4,74 x 1,40 m Réf aussi est dotée d’une structure en béton armé ne craignant ni le froid ni la chaleur. Elle peut tout aussi bien être installée dans une région aride que dans une région du Nord où règne le grand est également munie d’un liner épais de 75/100 qui assure l’étanchéité de la structure interne tout en résistant à une variation de température de l’eau. Par ailleurs, ses panneaux sont enduits de vernis de piscine Naturalis est adaptée aussi bien pour la nage que la baignade. Vous pouvez aussi vous y amuser avec vos enfants ou encore y accueillir des amis pour passer de belles soirées d’ piscine en béton Naturalis rectangulaire 7,50 x 3,24 x 1,30 m La piscine béton Naturalis de forme rectangulaire et aux dimensions de 7,50 x 3,24 x 1,30 m Réf est fabriquée avec du béton armé résistant à l’humidité du sol. En plus, une couche de vernis a été appliquée sur la structure afin d’empêcher la formation d'algues. Le goût et l’odeur de ce produit feront par ailleurs fuir les piscine Naturalis offre une surface de nage confortable. Elle vous ravira si vous recherchez ainsi un bassin vous permettant de vous entraîner. Pour assurer sa stabilité, elle doit être posée sur une dalle bétonnée d’une épaisseur de 15 cm au piscine Naturalis rectangulaire 8,91 x 4,60 x 1,40 m Vous avez la chance d’avoir un terrain spacieux et rêvez d’y installer un grand bassin digne d’une piscine olympique ? Dans ce cas, orientez-vous vers la piscine Naturalis rectangulaire aux dimensions 8,91 x 4,60 x 1,60 m Réf Elle vous permet de faire des longueurs confortablement, mais aussi de vous entraîner sur une longue distance. Les nageurs avertis y trouveront leur la plupart des piscines Naturalis, ce modèle est livré avec un kit d’entretien. Vous n’avez plus besoin d’acheter un balai aspirateur pour vous débarrasser des saletés qui se trouvent dans le fond et les coins du bassin. Et avec l’épuisette, vous pouvez enlever les gros déchets qui flottent sur la surface de l’eau.

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